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Questions avec réponses
6431 questions
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Question n° 02229 posée par M. Jean Louis Masson
Maternité de Sarrebourg
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 02247 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte en réseaux
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 02250 posée par M. Jean Louis Masson
Travailleurs frontaliers et complémentaires santé
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 02254 posée par M. Jean Louis Masson
Création de bassins
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 02313 posée par Mme Laurence Cohen
Situation d'un citoyen franco-palestinien détenu administrativement par les autorités israéliennes
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01750 posée par M. Jean Louis Masson
Bilan des réponses aux questions écrites publiées au Journal officiel du 24 février 2022
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 01825 posée par M. Jean Louis Masson
Comité interreligieux Grand Est
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 01826 posée par M. Jean Louis Masson
Redevance d'assainissement collectif
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 01827 posée par M. Jean Louis Masson
Réflexion sur l'éventuel rétablissement du conseiller territorial
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 01881 posée par M. Jean Louis Masson
Encadrement de l'hospitalisation à domicile
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence