Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

6431 questions

  1. Question n° 02229 posée par M. Jean Louis Masson

    Maternité de Sarrebourg

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02247 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte en réseaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02250 posée par M. Jean Louis Masson

    Travailleurs frontaliers et complémentaires santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02254 posée par M. Jean Louis Masson

    Création de bassins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02313 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation d'un citoyen franco-palestinien détenu administrativement par les autorités israéliennes

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01750 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan des réponses aux questions écrites publiées au Journal officiel du 24 février 2022

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01825 posée par M. Jean Louis Masson

    Comité interreligieux Grand Est

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01826 posée par M. Jean Louis Masson

    Redevance d'assainissement collectif

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01827 posée par M. Jean Louis Masson

    Réflexion sur l'éventuel rétablissement du conseiller territorial

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01881 posée par M. Jean Louis Masson

    Encadrement de l'hospitalisation à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible