Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

Question n° 23045 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite à Paris du ministre des affaires étrangères roumain

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/02/2000
Pertinence
Question n° 23046 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du ministre des affaires étrangères australien

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/02/2000
Pertinence
Question n° 23047 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite à Moscou du ministre des affaires étrangères

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/02/2000
Pertinence
Question n° 20882 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Soutien au redressement économique de la République gabonaise

Réponse du ministère : Économie

02/12/1999
Pertinence
Question n° 12941 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Déplacements du gouvernement français au sein de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/12/1998
Pertinence
Question n° 09086 posée par M. Claude Huriet

Bilan de la mission au Tibet de l'ambassadeur de France en Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/06/1998
Pertinence
Question n° 08543 posée par M. Alain Dufaut

Information des parlementaires d'un département des visites publiques des ministres

Réponse du ministère : Intérieur

28/05/1998
Pertinence
Question n° 06732 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la visite de monsieur le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en Inde

Réponse du ministère : Économie

05/03/1998
Pertinence
Question n° 06300 posée par M. Alain Dufaut

Information des parlementaires d'un département des visites publiques des ministres

Réponse du ministère : Intérieur

19/02/1998
Pertinence
Question n° 05566 posée par M. Xavier de Villepin

Disparition de Français en Casamance (Sénégal)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/01/1998
Pertinence