Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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231 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

201 questions

  1. Question n° 04960 posée par M. Jacques Chaumont

    Indemnisations des agriculteurs de la Sarthe victimes des pluies

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05016 posée par M. Jacques Chaumont

    Politique nationale dans le domaine de la course automobile

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06212 posée par M. Jacques Chaumont

    Gestion du parc des casernes de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06215 posée par M. Jacques Chaumont

    Aide alimentaire en faveur de la Pologne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06216 posée par M. Jacques Chaumont

    Allégement de la dette polonaise

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06217 posée par M. Jacques Chaumont

    Rattrapage des retraites et pensions des anciens combattants et des familles des défunts

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06218 posée par M. Jacques Chaumont

    Statut des médecins inspecteurs de la santé

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06219 posée par M. Jacques Chaumont

    Guide des restaurants non fumeurs

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06273 posée par M. Jacques Chaumont

    Dissolution d'escadrons de gendarmerie mobile

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06477 posée par M. Jacques Chaumont

    Tarifs ferroviaires Paris-Le Mans

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible