Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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231 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

201 questions

  1. Question n° 08913 posée par M. Jacques Chaumont

    Situation sociale des directeurs d'école privée

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09208 posée par M. Jacques Chaumont

    Installation d'une chambre administrative d'appel au Mans (Sarthe)

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09394 posée par M. Jacques Chaumont

    Date d'ouverture de la liaison autoroutière à péage Alençon - Tours

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00757 posée par M. Jacques Chaumont

    Incorporation de blé impanifiable dans l'alimentation animale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00758 posée par M. Jacques Chaumont

    Sarthe : quota laitier supplémentaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01463 posée par M. Jacques Chaumont

    Emplacements non fumeurs dans les restaurants

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01464 posée par M. Jacques Chaumont

    Répartition des places non-fumeurs dans les avions

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01465 posée par M. Jacques Chaumont

    Hausse excessive des loyers à Paris

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01466 posée par M. Jacques Chaumont

    Création de zones non fumeurs dans les lieux publics

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01467 posée par M. Jacques Chaumont

    Répartition des zones fumeurs et non fumeurs dans les avions

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible