Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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231 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

201 questions

  1. Question n° 03379 posée par M. Jacques Chaumont

    Financement des maisons à ossature bois en secteur diffus

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04240 posée par M. Jacques Chaumont

    Marché du porc

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04528 posée par M. Jacques Chaumont

    Sécurité sociale: prise en charge de la fécondation in vitro

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04909 posée par M. Jacques Chaumont

    Rattrapage des retraites et pensions des anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07844 posée par M. Jacques Chaumont

    Abattement fiscal sur les revenus d'actions françaises et d'obligations

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08145 posée par M. Jacques Chaumont

    Respect de la limitation de vitesse

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08146 posée par M. Jacques Chaumont

    Nombre de places réservées aux voyageurs non fumeurs

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08289 posée par M. Jacques Chaumont

    Valeur de l'action Renault

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08569 posée par M. Jacques Chaumont

    Affichage de la composition des trains

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08748 posée par M. Jacques Chaumont

    Protection des non-fumeurs dans les lieux publics et restaurants

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible