Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 07550 posée par M. Jean-Luc Miraux

Examen bucco-dentaire de prévention

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

15/05/2003
Pertinence
Question n° 33839 posée par M. Jean-Luc Miraux

Financement de l'apprentissage dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Économie

21/06/2001
Pertinence
Question n° 30130 posée par M. Jean-Luc Miraux

Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

Réponse du ministère : Premier ministre

21/12/2000
Pertinence
Question n° 25376 posée par M. Jean-Luc Miraux

Election des présidents de syndicats intercommunaux

Réponse du ministère : Intérieur

25/05/2000
Pertinence
Question n° 24459 posée par M. Jean-Luc Miraux

Réglementation du transport de marchandises par les taxis

Réponse du ministère : Équipement

13/04/2000
Pertinence
Question n° 22554 posée par M. Jean-Luc Miraux

Salariés en préretraite FNE

Réponse du ministère : Emploi

10/02/2000
Pertinence
Question n° 20236 posée par M. Jean-Luc Miraux

Dispense du service national pour les titulaires d'emploi fixe

Réponse du ministère : Défense

11/11/1999
Pertinence
Question n° 20078 posée par M. Jean-Luc Miraux

Conditions d'organisation des manifestations sportives communales

Réponse du ministère : Jeunesse

04/11/1999
Pertinence
Question n° 20079 posée par M. Jean-Luc Miraux

Indemnisations des dégâts causés par les marnières

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/11/1999
Pertinence
Question n° 17528 posée par M. Jean-Luc Miraux

Projet de restriction des pratiques sportives de la Fédération française de tir

Réponse du ministère : Jeunesse

01/07/1999
Pertinence