Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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231 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

201 questions

  1. Question n° 12557 posée par M. Jacques Chaumont

    Conditions de vie de certains enfants roumains

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05016 posée par M. Jacques Chaumont

    Politique nationale dans le domaine de la course automobile

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06215 posée par M. Jacques Chaumont

    Aide alimentaire en faveur de la Pologne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01698 posée par M. Jacques Chaumont

    Contre-plaqué français et importations des pays asiatiques

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00157 posée par M. Jacques Chaumont

    Mise en oeuvre du système Socrate et tarification à la SNCF

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00504 posée par M. Jacques Chaumont

    Rédaction d'un formulaire concernant les infrastructures et les moyens de transport

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11490 posée par M. Jacques Chaumont

    Enseignement technique privé : création d'un service spécialisé au secrétariat d'Etat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03270 posée par M. Jacques Chaumont

    Industrie verrière et taxation des combustibles industriels

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00481 posée par M. Jacques Chaumont

    Utilisation de plusieurs chèques pour un paiement total

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00524 posée par M. Jacques Chaumont

    Prise en compte par la SNCF des impératifs d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible