Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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231 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

201 questions

  1. Question n° 11783 posée par M. Jacques Chaumont

    Lutte contre la prolifération des antennes-relais

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10734 posée par M. Jacques Chaumont

    Conséquences pour la santé des antennes-relais et lutte contre leur prolifération

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08133 posée par M. Jacques Chaumont

    Conséquences pour la santé des antennes-relais et lutte contre leur prolifération

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06335 posée par M. Jacques Chaumont

    Rédaction des projets de lois et circulaires

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01735 posée par M. Jacques Chaumont

    Justification du maintien de la France au sein du FMI

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 34524 posée par M. Jacques Chaumont

    Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 34054 posée par M. Jacques Chaumont

    Rétablissement du cumul de l'allocation parentale d'éducation et de l'aide à la famille d'une assistante maternelle agréée

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 28894 posée par M. Jacques Chaumont

    Pension alimentaire et valeur des repas servis aux enfants

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00115 posée par M. Jacques Chaumont

    Etude prospective de la SNCF quant au contournement de la ville du Mans par le TGV

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00138 posée par M. Jacques Chaumont

    Formation et compétences des préfets de région

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible