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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
43 questions
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Question n° 01958 posée par M. Rachid Temal
Projet de ligne 17 du futur métro automatique du Grand Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02695 posée par M. Rachid Temal
Interconnexion de la ligne H avec le réseau du Grand Paris express
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02839 posée par M. Rachid Temal
Classement de la forêt de Montmorency en forêt de protection
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 05449 posée par M. Rachid Temal
Entretien du réseau routier
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 05737 posée par M. Rachid Temal
Sauvegarde du domaine de Villarceaux
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06194 posée par M. Rachid Temal
Délai de publication des ordonnances relatives à la création de la « banque de la démocratie »
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 07051 posée par M. Rachid Temal
Moyens du mouvement sportif et olympique Français
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 08210 posée par M. Rachid Temal
Hausse des frais d'inscription pour les étudiants étrangers
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 08211 posée par M. Rachid Temal
Publication des données liées à la consultation citoyenne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 09184 posée par M. Rachid Temal
Réduction de personnel du réseau Atout France
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence