Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

Question n° 12941 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Déplacements du gouvernement français au sein de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/12/1998
Pertinence
Question n° 08027 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en Corée du Sud de M. le secrétaire d'Etat aux anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

12/06/2003
Pertinence
Question n° 08261 posée par M. Serge Mathieu

Visite en Afghanistan de M. le ministre des affaires étrangères

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/07/2003
Pertinence
Question n° 23046 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du ministre des affaires étrangères australien

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/02/2000
Pertinence
Question n° 33680 posée par M. René Trégouët

Visite en Tunisie

Réponse du ministère : Coopération

14/06/2001
Pertinence
Question n° 24905 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du ministre algérien de l'économie et des finances

Réponse du ministère : Économie

04/05/2000
Pertinence
Question n° 24208 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du ministre australien des sciences et des ressources

Réponse du ministère : Industrie

06/04/2000
Pertinence
Question n° 23047 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite à Moscou du ministre des affaires étrangères

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/02/2000
Pertinence
Question n° 22291 posée par M. André Fosset

Déplacement au Kurdistan irakien de l'épouse du Président de la République

Réponse du ministère : Premier ministre

30/07/1992
Pertinence
Question n° 24470 posée par M. Emmanuel Hamel

Déplacement au Niger du ministre délégué à la coopération et la francophonie

Réponse du ministère : Coopération

13/04/2000
Pertinence