Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

  1. Question n° 13280 posée par M. Thierry Repentin

    Coût du déplacement présidentiel en Savoie

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24748 posée par M. Jean Louis Masson

    Invitation par une commune organisatrice d'un voyage d'études, d'élus municipaux d'une commune voisine

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16783 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation applicable aux voyages d'études organisés par les groupements de communes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13052 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation applicable aux voyages d'études organisés par les groupements de communes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08261 posée par M. Serge Mathieu

    Visite en Afghanistan de M. le ministre des affaires étrangères

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08027 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en Corée du Sud de M. le secrétaire d'Etat aux anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06458 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la visite en Inde du Premier ministre

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 33680 posée par M. René Trégouët

    Visite en Tunisie

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 27794 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du maire de Pékin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 27795 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du ministre des transports du Khazakhstan

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible