Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 00033 posée par M. Emmanuel Hamel

    Absence de ministère de la consommation

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17274 posée par M. Emmanuel Hamel

    Liste des textes inscrits à l'ordre du jour prioritaire du Sénat

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16323 posée par M. Emmanuel Hamel

    Propos tenus par le Premier ministre sur la solidarité gouvernementale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15454 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contenu de la déclaration du Premier ministre devant le Parlement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12405 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prise en compte des propositions de réforme à conséquences fiscales et budgétaires dans le projet de loi de finances pour 1991

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00035 posée par M. Emmanuel Hamel

    Absence de ministère des droits de la femme

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05601 posée par M. Emmanuel Hamel

    Ministres et élus locaux parmi les justiciables de la Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF)

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00032 posée par M. Emmanuel Hamel

    Absence de ministère de la famille

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00034 posée par M. Emmanuel Hamel

    Absence de ministère des handicapés

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21250 posée par M. Emmanuel Hamel

    Propos tenus à l'égard des parlementaires français par le président de la commission européenne

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible