Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

145 questions

Question n° 14497 posée par M. Serge Mathieu

Avenir des régimes de retraite

Réponse du ministère : Premier ministre

04/03/1999
Pertinence
Question n° 14950 posée par M. Serge Mathieu

Solidité des entreprises françaises et fonds de pension

Réponse du ministère : Premier ministre

25/03/1999
Pertinence
Question n° 0155G posée par M. Philippe Marini

Avenir des retraites

Réponse du ministère : Santé

07/05/1999
Pertinence
Question n° 22573 posée par M. Serge Mathieu

Rapport Teulade sur l'avenir des retraites

Réponse du ministère : Premier ministre

10/02/2000
Pertinence
Question n° 22828 posée par M. Louis de Broissia

Pensions des anciens combattants issus des anciennes colonies

Réponse du ministère : Anciens combattants

17/02/2000
Pertinence
Question n° 0022A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Régimes de retraite

Réponse du ministère : Emploi

22/03/2000
Pertinence
Question n° 0302G posée par M. Denis Badré

Avenir des retraites

Réponse du ministère : Emploi

24/03/2000
Pertinence
Question n° 0305G posée par M. Jean-Paul Hugot

Avenir des retraites

Réponse du ministère : Emploi

24/03/2000
Pertinence
Question n° 24986 posée par M. Serge Mathieu

Modalités de calcul des pensions des fonctionnaires

Réponse du ministère : Fonction publique

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25004 posée par M. Serge Mathieu

Avenir des régimes de retraite

Réponse du ministère : Premier ministre

11/05/2000
Pertinence