Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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188 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

130 questions

Question n° 15663 posée par M. Charles Descours

Consommation : absence de secrétaire d'Etat

Réponse du ministère : Premier ministre

13/06/1991
Pertinence
Question n° 15880 posée par M. Henri Collette

Suppression du secrétariat d'Etat à la consommation

Réponse du ministère : Premier ministre

27/06/1991
Pertinence
Question n° 16663 posée par M. Jean François-Poncet

Suppression du secrétariat d'Etat à la consommation

Réponse du ministère : Premier ministre

01/08/1991
Pertinence
Question n° 16853 posée par M. Emmanuel Hamel

Position française concernant l'Irak

Réponse du ministère : Premier ministre

08/08/1991
Pertinence
Question n° 17548 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Effectif des cabinets ministériels

Réponse du ministère : Premier ministre

03/10/1991
Pertinence
Question n° 17817 posée par M. Edouard Le Jeune

Création d'un grand ministère rural

Réponse du ministère : Premier ministre

17/10/1991
Pertinence
Question n° 18437 posée par M. Edouard Le Jeune

Création d'un secrétariat d'Etat de la vie associative

Réponse du ministère : Premier ministre

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18527 posée par M. Emmanuel Hamel

Délais de réponse aux questions écrites

Réponse du ministère : Premier ministre

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18555 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Propositions gouvernementales concernant les retraites

Réponse du ministère : Premier ministre

21/11/1991
Pertinence
Question n° 19585 posée par M. André Fosset

Propos tenus par un membre du Gouvernement sur la création d'une université islamique

Réponse du ministère : Premier ministre

23/01/1992
Pertinence