Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 07909 posée par M. Xavier de Villepin

    Présence française dans les grands organismes internationaux

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08090 posée par M. Xavier de Villepin

    Election du directeur général de l'UNESCO

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08622 posée par M. Xavier de Villepin

    Organisation des travaux du Parlement

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06664 posée par M. Xavier de Villepin

    Association du Parlement aux décisions prises par les instances des communautés européennes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07917 posée par M. Xavier de Villepin

    Réalisation du centre des conférences internationales du quai Branly (Paris)

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10300 posée par M. Xavier de Villepin

    Télévision à haute définition

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11171 posée par M. Xavier de Villepin

    Relations franco-japonaises

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23061 posée par M. Xavier de Villepin

    Reprise des essais nucléaires à Mururoa

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0478S posée par M. Xavier de Villepin

    Situation de l'enseignement français en Allemagne

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09092 posée par M. Xavier de Villepin

    Avenir de la délégation des fonctionnaires internationaux

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible