Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

145 questions

  1. Question n° 01555 posée par M. André Meric

    Rattrapage du rapport constant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05278 posée par M. Paul Loridant

    Intentions du gouvernement vis-à-vis des personnels du CEA

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05415 posée par M. Alain Gérard

    Retraités de la gendarmerie: intégration de l'indemnité de sujétions spéciales

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06895 posée par M. Charles Descours

    Rachat des cotisations d'assurance-vieillesse

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08262 posée par M. Bernard Legrand

    Retraite mutualiste des anciens combattants d'AFN

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08676 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Revalorisation des pensions de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08779 posée par M. André Meric

    Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08787 posée par M. Robert Pontillon

    Report du délai de constitution de la retraite mutualiste des anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03447 posée par M. Albert Voilquin

    Création d'un secrétariat d'Etat aux retraités

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05300 posée par M. Rémi Herment

    Situation des retraités et veuves de retraités militaires

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible