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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
110 questions
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Question n° 0092S posée par M. Paul Masson
Lutte contre la toxicomanie
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0083S posée par M. Hubert Durand-Chastel
Emploi des jeunes à l'étranger
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0050S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Situation des résidents de la cité des Courtillières à Pantin
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0437S posée par M. Alfred Foy
Avenir des élèves de l'Ecole nationale des chartes (ENC)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0445S posée par Mme Hélène Luc
Privatisation de la Société française de production (SFP)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0405S posée par M. René Rouquet
Situation du groupe scolaire Marie-Curie de Nogent-sur-Marne
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0367S posée par M. René Rouquet
Reconnaissance du génocide arménien par le Gouvernement français
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0365S posée par M. Ambroise Dupont
Réglementation relative à l'exécution de travaux à proximité d'ouvrages de transport ou de distribution
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0273S posée par Mme Hélène Luc
Application du remboursement de la dette sociale (RDS) aux aides personnelles au logement
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0224S posée par M. Charles Metzinger
Chiffrage de la dette de la sécurité sociale
Réponse du ministère : Ville
Pertinence