Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

110 questions

Question n° 0774S posée par M. Bernard Joly

Absence de représentation équilibrée au sein du Conseil économique et social

Réponse du ministère : Logement

30/03/2000
Pertinence
Question n° 0405S posée par M. René Rouquet

Situation du groupe scolaire Marie-Curie de Nogent-sur-Marne

Réponse du ministère : Éducation

25/05/1996
Pertinence
Question n° 1041S posée par M. Daniel Marsin

Evolution du statut de Saint-Barthélemy et Saint-Martin

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

11/05/2006
Pertinence
Question n° 0365S posée par M. François Patriat

Avenir du grand prix de France de Formule 1

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

11/12/2008
Pertinence
Question n° 0287S posée par M. Roland Courteau

Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

07/08/2008
Pertinence
Question n° 0578S posée par M. Jacques Legendre

Construction d'un nouveau synchrotron

Réponse du ministère : Éducation

02/10/1999
Pertinence
Question n° 0295S posée par M. Jean Louis Masson

Réserve parlementaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/01/2013
Pertinence
Question n° 0151S posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Projet de jardin-musée des sculptures sur l'île Seguin

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/01/2008
Pertinence
Question n° 1206S posée par M. Robert Hue

Conséquences de la sécheresse de 2003

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

28/12/2006
Pertinence
Question n° 0083S posée par M. Hubert Durand-Chastel

Emploi des jeunes à l'étranger

Réponse du ministère : Commerce extérieur

22/10/1997
Pertinence