Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

Question n° 0155G posée par M. Philippe Marini

Avenir des retraites

Réponse du ministère : Santé

07/05/1999
Pertinence
Question n° 0302G posée par M. Denis Badré

Avenir des retraites

Réponse du ministère : Emploi

24/03/2000
Pertinence
Question n° 0305G posée par M. Jean-Paul Hugot

Avenir des retraites

Réponse du ministère : Emploi

24/03/2000
Pertinence
Question n° 0062G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Réforme des retraites

Réponse du Premier ministre

17/01/2003
Pertinence
Question n° 0065G posée par M. Claude Domeizel

Méthode employée pour réformer les retraites notamment à EDF-GDF

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

17/01/2003
Pertinence
Question n° 0150G posée par M. Claude Estier

Réforme des retraites

Réponse du Premier ministre

16/05/2003
Pertinence
Question n° 0154G posée par M. Roland Muzeau

Réforme des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

16/05/2003
Pertinence
Question n° 0031G posée par M. Jacques Mahéas

Situation sociale

Réponse du Premier ministre

16/11/2007
Pertinence
Question n° 0443G posée par M. Yvon Collin

Réforme des retraites

Réponse du Premier ministre

19/02/2010
Pertinence
Question n° 0459G posée par M. Claude Domeizel

Politique sociale au lendemain des régionales et réforme des retraites

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

26/03/2010
Pertinence