Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 01466 posée par M. Jacques Chaumont

    Création de zones non fumeurs dans les lieux publics

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03912 posée par M. Jacques Chaumont

    Renouvellement des baux de locaux d'habitation en région parisienne

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05016 posée par M. Jacques Chaumont

    Politique nationale dans le domaine de la course automobile

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06860 posée par M. Jacques Chaumont

    Réorganisation de l'Ile-de-France et concertation avec les élus de la Sarthe

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15911 posée par M. Jacques Chaumont

    Réduction de la participation des employeurs à l'effort de construction

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16519 posée par M. Jacques Chaumont

    Réduction des crédits destinés aux ONG

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17715 posée par M. Jacques Chaumont

    Contribution française à la Communauté économique européenne

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17716 posée par M. Jacques Chaumont

    Situation du secteur industriel du textile-habillement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17717 posée par M. Jacques Chaumont

    Anticipation de la date d'exigibilité des cotisations sociales agricoles

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17719 posée par M. Jacques Chaumont

    Tarif applicable aux usagers du TGV Atlantique

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible