Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 19749 posée par M. François Bonhomme

    Spécificités des établissements de restauration ruraux dans le contexte du déconfinement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10753 posée par M. François Bonhomme

    Promotion de mai de l'ordre national du mérite

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07240 posée par M. François Bonhomme

    Lutte contre le trafic de drogue en région Occitanie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07136 posée par M. François Bonhomme

    Absorption des départements par les métropoles

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07197 posée par M. François Bonhomme

    Critères d'attribution du label des « librairies indépendantes de référence »

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07205 posée par M. François Bonhomme

    Niveau de rémunération des auteurs

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07207 posée par M. François Bonhomme

    Transparence des comptes entre auteurs et éditeurs

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05281 posée par M. François Bonhomme

    Niveau de rémunération des auteurs

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05282 posée par M. François Bonhomme

    Transparence des comptes entre auteurs et éditeurs

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05283 posée par M. François Bonhomme

    Critères d'attribution du label des « librairies indépendantes de référence »

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible