Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
-
Question n° 17750 posée par M. Jean-Pierre Vial
Reconnaissance juridique des secouristes en zone de montagne
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 26590 posée par M. Jean-Pierre Vial
Augmentation des accidents provoqués par des chiens dangereux
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 1112S posée par M. Jean-Pierre Vial
Financement de la départementalisation des services d'incendie et de secours
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 12004 posée par M. Jean-Pierre Vial
Implication des conseils généraux dans le sectionnement des communes
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
-
Question n° 18356 posée par M. Jean-Pierre Vial
Inscription sur les listes électorales des co-indivisaires d'un immeuble
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 19853 posée par M. Jean-Pierre Vial
Prise en charge des chiens et des chats errants dans les communes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0869S posée par M. Jean-Pierre Vial
Difficultés dans la couverture numérique des territoires
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0307S posée par M. Jean-Pierre Vial
Services des pistes et statut des pisteurs secouristes
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 1350S posée par M. Jean-Pierre Vial
Mise en oeuvre de la loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0547G posée par M. Jean-Pierre Vial
Lutte contre l'islamisme radical
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence