Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4349 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

3704 questions

  1. Question n° 09928 posée par M. Xavier de Villepin

    Suite d'une étude sur les perspectives de développement industriel en Amérique latine

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09929 posée par M. Xavier de Villepin

    Suite d'une étude sur la coopération française en Afrique noire

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09970 posée par M. Claude Huriet

    " Logique des aides, logique des aidés " : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09972 posée par M. Roger Boileau

    Pouvoir d'achat des fonctionnaires

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09973 posée par M. Roger Boileau

    Augmentation du taux de réversion des pensions

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10019 posée par M. Louis Jung

    Bilan d'une étude sur l'Europe monétaire

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10020 posée par M. André Fosset

    Bilan d'une étude sur les transports et les finances locales des communes de banlieue

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10021 posée par M. André Bohl

    Bilan d'une étude sur l'implantation des entreprises et la taxe professionnelle

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10045 posée par M. Jean Huchon

    Investissement des exploitations agricoles en biens industriels : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10066 posée par M. Raymond Bouvier

    Suite d'une étude sur la décentralisation et le développement économique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible