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444 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
251 questions
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Question n° 24368 posée par M. Jean-François Humbert
Travail des apprentis le dimanche et les jours fériés
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 24291 posée par M. Georges Mouly
Conditions de remplacement de salariés en congé payé
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 24292 posée par M. Georges Mouly
Situation des maisons de l'emploi
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 24074 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Avenir du dispositif « chèque conseil »
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 23979 posée par Mme Jacqueline Alquier
Baisse des crédits consacrés aux structures d'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 23992 posée par Mme Brigitte Bout
Chèque conseil pour la création d'entreprise
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 24004 posée par Mme Josette Durrieu
Financement des entreprises d'insertion par l'économique
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 24023 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Conditions d'application de l'article D. 332-10-9 du code du travail
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 23918 posée par M. Jean-René Lecerf
Devenir du dispositif du "chèque conseil"
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 23848 posée par M. Paul Raoult
Avenir du dispositif "chèque conseil"
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence