Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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444 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

251 questions

  1. Question n° 15853 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Accès à l'écran aux offres d'emploi

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20723 posée par M. Jacques Legendre

    Création d'une fiche ROME auprès de l'ANPE pour la profession de collaborateur d'élu

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25586 posée par M. André Dulait

    Rémunération des travailleurs handicapés stagiaires

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24728 posée par M. Jean Louis Masson

    Montant du RMI et du SMIC

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0646G posée par Mme Yolande Boyer

    Conséquences de la grippe aviaire sur la filière avicole

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18499 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation des orphelins d'inspecteurs et contrôleurs du travail tués dans l'exercice de leur mission de contrôle

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24392 posée par M. Robert Bret

    Arrêt de la rémunération des formations professionnelles

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24391 posée par M. Robert Bret

    Rémunération des formations professionnelles des détenus

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17565 posée par M. Thierry Repentin

    Convention collective applicable aux groupements d'employeurs composés d'adhérents de droit privé et de collectivités territoriales

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16968 posée par M. André Lardeux

    Réglementation relative à la journée de solidarité

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible