Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
444 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
251 questions
-
Question n° 06390 posée par M. Yves Krattinger
Difficultés du régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 07067 posée par M. Didier Boulaud
Régime spécifique d'assurance chômage des intermittents du spectacle
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 07319 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Situation des intermittents du spectacle
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 09548 posée par M. Michel Doublet
Intégration professionnelle des personnes handicapées
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 10559 posée par M. Alain Fouché
Place des particuliers-employeurs dans le dialogue social
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 10773 posée par M. Ivan Renar
Situation des intermittentes du spectacle au regard du congé maternité
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 12006 posée par M. Jean-Pierre Vial
Services d'aide à domicile par des structures de niveau local comprenant différents objectifs
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 13197 posée par M. Georges Mouly
Formation professionnelle des aides à domicile
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 13401 posée par M. Jean Louis Masson
Engagements exigés des employeurs ayant recours aux contrats emplois consolidés (CEC)
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 14684 posée par M. Jean-Pierre Bel
Fonds locaux emploi solidarité
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence