Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 03375 posée par M. Jacques Machet

Réduction de l'avantage fiscal pour les emplois familiaux

Réponse du ministère : Emploi

09/10/1997
Pertinence
Question n° 0229S posée par M. Jacques Machet

Politique de l'emploi en faveur des handicapés

Réponse du ministère : Emploi

03/04/1998
Pertinence
Question n° 07646 posée par M. Jacques Machet

Emplois-jeunes et profession d'ergothérapeute

Réponse du ministère : Emploi

16/04/1998
Pertinence
Question n° 08545 posée par M. Jacques Machet

Indemnités des élus et CSG

Réponse du ministère : Emploi

28/05/1998
Pertinence
Question n° 08755 posée par M. Jacques Machet

Indemnités versées aux élus et taux de la CSG

Réponse du ministère : Emploi

04/06/1998
Pertinence
Question n° 09052 posée par M. Jacques Machet

Politique familiale : allocations familiales

Réponse du ministère : Emploi

18/06/1998
Pertinence
Question n° 09622 posée par M. Jacques Machet

Revalorisation du taux des pensions de réversion

Réponse du ministère : Emploi

09/07/1998
Pertinence
Question n° 09623 posée par M. Jacques Machet

Intégration des médecins étrangers

Réponse du ministère : Emploi

09/07/1998
Pertinence
Question n° 09624 posée par M. Jacques Machet

Distorsions en matière de réductions des tarifs des transports publics

Réponse du ministère : Équipement

09/07/1998
Pertinence
Question n° 10478 posée par M. Jacques Machet

Situation des entreprises du secteur de la propreté

Réponse du ministère : Emploi

03/09/1998
Pertinence