Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 09811 posée par M. Jacques Machet

    Insertion professionnelle des jeunes : avis du Conseil économique et social

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0517S posée par M. Jacques Machet

    Conséquences économiques du plan de restructuration des armées dans la Marne et dans l'Aube

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24597 posée par M. Jacques Machet

    Conséquences de la réforme de l'assurance chômage pour les militaires retraités

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24808 posée par M. Jacques Machet

    Application de la loi du 4 janvier 1992 modifiant le code du service national

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0004G posée par M. Jacques Machet

    Effectivité de l'interdiction des mines antipersonnel

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08414 posée par M. Jacques Machet

    Dispense de service national pour les diplômés bénéficiaires d'un contrat de travail

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08757 posée par M. Jacques Machet

    Nombre de postes en " service ville " du service national

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0492G posée par M. Jacques Machet

    Déménagement d'obus de la Première Guerre Mondiale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible