Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 09418 posée par M. Louis Souvet

    Accès des PME et des PMI à l'information des marchés passés au titre de la coopération

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02986 posée par M. Louis Souvet

    Situation économique des pays ACP

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03386 posée par M. Louis Souvet

    Lutte contre la pollution par la combustion du charbon dans les pays en voie de développement

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04696 posée par M. Louis Souvet

    Montant et répartition de l'assistance aux pays en voie de développement

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05125 posée par M. Louis Souvet

    Augmentation de la contribution française au budget du programme des Nations Unies pour l'environnement

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07066 posée par M. Louis Souvet

    Conséquences du passage à l'euro pour le franc CFA

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15138 posée par M. Louis Souvet

    Recul de l'usage de la langue française au sein des organisations internationales

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18221 posée par M. Louis Souvet

    Délimitation en Afrique de la zone de solidarité prioritaire (ZSP)

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19925 posée par M. Louis Souvet

    Indemnité de base servie aux volontaires civils remplaçant les coopérants du service national

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  10. Question n° 34123 posée par M. Louis Souvet

    Situation administrative de certains coopérants non titulaires en fonction dans l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible