Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 00678 posée par M. Jacques Machet

Assouplissement du système de financement des exploitations agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

01/05/1986
Pertinence
Question n° 04294 posée par M. Jacques Machet

Utilisation de l'éthanol

Réponse du ministère : Agriculture

29/01/1987
Pertinence
Question n° 04636 posée par M. Jacques Machet

Législation sur le cumul emploi-retraite

Réponse du ministère : Agriculture

19/02/1987
Pertinence
Question n° 05471 posée par M. Jacques Machet

Assouplissement de la politique de gel des terres

Réponse du ministère : Agriculture

29/06/1989
Pertinence
Question n° 06395 posée par M. Jacques Machet

Conséquences de l'importation de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

21/09/1989
Pertinence
Question n° 11182 posée par M. Jacques Machet

Producteurs français de maïs

Réponse du ministère : Agriculture

02/08/1990
Pertinence
Question n° 11183 posée par M. Jacques Machet

Accord CEE-USA sur le maïs

Réponse du ministère : Agriculture

02/08/1990
Pertinence
Question n° 15256 posée par M. Jacques Machet

Effondrement des cours de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

16/05/1991
Pertinence
Question n° 15706 posée par M. Jacques Machet

Implantation de l'Institut des sciences et techniques du vivant

Réponse du ministère : Agriculture

13/06/1991
Pertinence
Question n° 16758 posée par M. Jacques Machet

Taxe BAPSA sur les betteraves

Réponse du ministère : Agriculture

08/08/1991
Pertinence