Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

Question n° 03379 posée par M. Jacques Chaumont

Financement des maisons à ossature bois en secteur diffus

Réponse du ministère : Équipement

06/11/1986
Pertinence
Question n° 08145 posée par M. Jacques Chaumont

Respect de la limitation de vitesse

Réponse du ministère : Équipement

22/10/1987
Pertinence
Question n° 08569 posée par M. Jacques Chaumont

Affichage de la composition des trains

Réponse du ministère : Transports

19/11/1987
Pertinence
Question n° 09394 posée par M. Jacques Chaumont

Date d'ouverture de la liaison autoroutière à péage Alençon - Tours

Réponse du ministère : Équipement

21/01/1988
Pertinence
Question n° 01465 posée par M. Jacques Chaumont

Hausse excessive des loyers à Paris

Réponse du ministère : Équipement

15/09/1988
Pertinence
Question n° 02504 posée par M. Jacques Chaumont

Information des locataires sur leurs droits

Réponse du ministère : Équipement

01/12/1988
Pertinence
Question n° 03951 posée par M. Jacques Chaumont

Marché libre du logement en région parisienne

Réponse du ministère : Équipement

16/03/1989
Pertinence
Question n° 04370 posée par M. Jacques Chaumont

Tarifs du TGV Atlantique sur la ligne Le Mans-Paris

Réponse du ministère : Équipement

20/04/1989
Pertinence
Question n° 06477 posée par M. Jacques Chaumont

Tarifs ferroviaires Paris-Le Mans

Réponse du ministère : Équipement

05/10/1989
Pertinence
Question n° 06593 posée par M. Jacques Chaumont

Aménagement de la gare du Mans

Réponse du ministère : Équipement

19/10/1989
Pertinence