Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8542 questions

Question n° 0629G posée par M. Claude Bérit-Débat

Conditions d'enseignement

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

08/04/2011
Pertinence
Question n° 1285S posée par M. Jean-Marie Bockel

Remplacement des enseignants pendant les périodes de formation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17961 posée par M. Robert Navarro

Équilibre nutritionnel dans les cantines

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17962 posée par M. Yves Détraigne

Aide administrative des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17969 posée par M. Alain Fauconnier

Équilibre nutritionnel des repas fournis dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17970 posée par M. Philippe Paul

Équilibre nutritionnel dans les cantines

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17977 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Limite d'âge pour l'inscription à la formation au BTS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17979 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Suppression de l'aide administrative aux directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17980 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Sensibilisation à l'anglais des enfants en CE1

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17982 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Plan « Écoles numériques rurales »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Pertinence