Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 19360 posée par M. Simon Sutour

    Statut des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19064 posée par M. Simon Sutour

    Suppression de la session 2012 pour les CAPES de langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18026 posée par M. Simon Sutour

    Devenir de l'aide administrative à la direction d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16189 posée par M. Simon Sutour

    Assimilation des instituteurs retraités dans le corps des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12272 posée par M. Simon Sutour

    Indemnité forfaitaire affectée à la fonction de conseiller pédagogique départemental en éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 35777 posée par M. Simon Sutour

    Devenir des aides-éducateurs dans les emplois-jeunes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22587 posée par M. Simon Sutour

    Situation des centres d'information et d'orientation du bassin nîmois

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible