Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 0008G posée par M. Guy Allouche

Vérité historique et devoir de mémoire

Réponse du ministère : Éducation

10/10/1997
Pertinence
Question n° 16154 posée par M. Guy Allouche

Enseignement de la natation dans certaines communes du département du Nord

Réponse du ministère : Fonction publique

20/06/1996
Pertinence
Question n° 02511 posée par M. Guy Allouche

Enseignement religieux et aumônerie dans l'enseignement public

Réponse du ministère : Éducation

01/12/1988
Pertinence
Question n° 01628 posée par M. Guy Allouche

Développement du mouvement associatif

Réponse du ministère : Éducation

22/09/1988
Pertinence
Question n° 00773 posée par M. Guy Allouche

Rentrée universitaire 1988-1989

Réponse du ministère : Éducation

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00144 posée par M. Guy Allouche

Suppression des postes d'agent technique ouvrier spécialisé

Réponse du ministère : Éducation

09/06/1988
Pertinence
Question n° 03059 posée par M. Guy Allouche

Suppression des postes mis à disposition

Réponse du ministère : Éducation

16/10/1986
Pertinence
Question n° 12198 posée par M. Guy Allouche

Décisions concernant des professeurs de l'Université française du Pacifique

Réponse du ministère : Éducation

19/11/1998
Pertinence
Question n° 20331 posée par M. Guy Allouche

Statut des personnels de direction des établissements d'enseignement et de formation

Réponse du ministère : Éducation

12/03/1992
Pertinence
Question n° 00778 posée par M. Guy Allouche

Composition des conseils de discipline des universités

Réponse du ministère : Éducation

14/07/1988
Pertinence