Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 21052 posée par M. Rachel Mazuir

Suppression de postes en RASED et impact pour les communes rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/11/2011
Pertinence
Question n° 20220 posée par M. Rachel Mazuir

Délais de versement des indemnités de chômage des AVS

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/09/2011
Pertinence
Question n° 17857 posée par M. Rachel Mazuir

Délais de versement des indemnités de chômage des AVS

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17926 posée par M. Rachel Mazuir

Devenir du programme d'enseignement dédié à l'éducation routière

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

31/03/2011
Pertinence
Question n° 15544 posée par M. Rachel Mazuir

Nette diminution de la dotation globale horaire allouée aux lycées professionnels

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

14/10/2010
Pertinence
Question n° 14092 posée par M. Rachel Mazuir

Devenir du programme d'enseignement dédié à l'éducation routière

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/06/2010
Pertinence
Question n° 13773 posée par M. Rachel Mazuir

Scolarisation des enfants de deux ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/06/2010
Pertinence
Question n° 12190 posée par M. Rachel Mazuir

Nette diminution de la dotation globale horaire allouée aux lycées professionnels

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

18/02/2010
Pertinence