Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8588 questions

  1. Question n° 21200 posée par M. Michel Doublet

    Situation des personnels de direction de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20442 posée par M. Michel Doublet

    Formation des personnels de direction

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16834 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation pédagogique modulée dans les instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) répondant à la diversité > des besoins des élèves dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16695 posée par M. Emmanuel Hamel

    Revalorisation de la fonction de chef d'établissement scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16684 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mutualisation des options entre lycées proches

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16685 posée par M. Emmanuel Hamel

    Reconversion des enseignants en surnombre structurel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16681 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aménagement et annualisation du service des enseignants titulaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16844 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réforme du système de notation et d'inspection des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16842 posée par M. Emmanuel Hamel

    Règles de l'avancement des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16833 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en oeuvre à partir de la classe de cinquième de séquences consacrées à l'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible