Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

128 questions

Question n° 12004 posée par M. Georges Gruillot

Enseignement de l'histoire et de la géographie

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1998
Pertinence
Question n° 10751 posée par M. Georges Gruillot

Délinquance des mineurs

Réponse du ministère : Éducation

17/09/1998
Pertinence
Question n° 10254 posée par M. Georges Gruillot

Reconnaissance du langage des signes

Réponse du ministère : Éducation

20/08/1998
Pertinence
Question n° 09257 posée par M. Georges Gruillot

Aides aux apprentis

Réponse du ministère : Éducation

25/06/1998
Pertinence
Question n° 07694 posée par M. Georges Gruillot

Moyens des services d'information et d'orientation

Réponse du ministère : Éducation

16/04/1998
Pertinence
Question n° 07024 posée par M. Georges Gruillot

Avenir des médecins scolaires

Réponse du ministère : Éducation

19/03/1998
Pertinence
Question n° 07025 posée par M. Georges Gruillot

Diplômes et activité professionnelle

Réponse du ministère : Éducation

19/03/1998
Pertinence
Question n° 06255 posée par M. Georges Gruillot

Revendications des étudiants des instituts universitaires de technologie (IUT)

Réponse du ministère : Éducation

19/02/1998
Pertinence
Question n° 04501 posée par M. Georges Gruillot

Insertion professionnelle des étudiants

Réponse du ministère : Éducation

27/11/1997
Pertinence
Question n° 20936 posée par M. Georges Gruillot

Bourses européennes pour les étudiants

Réponse du ministère : Éducation

06/03/1997
Pertinence