Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4721 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

4118 questions

  1. Question n° 15299 posée par M. Roland Courteau

    Le plan "Écoles numériques rurales"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15318 posée par M. Marcel Rainaud

    Poursuite du plan "Écoles numériques rurales"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15273 posée par M. Yves Détraigne

    Deuxième plan "Écoles numériques"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15136 posée par M. Jean Louis Masson

    Obligations de stage dans l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15177 posée par M. Jean Louis Masson

    Plans « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14978 posée par Mme Claudine Lepage

    Place de l'enseignement des mathématiques dans la réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14909 posée par M. Jacques Mahéas

    Éducation nationale : quelle réponse aux critiques de la Cour des comptes ?

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14771 posée par Mme Michèle André

    Baisse des subventions aux associations partenaires de l'école publique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14805 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Prise en compte des biosciences dans la réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14535 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Projet de décret d'application de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible