Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

128 questions

Question n° 32007 posée par M. Georges Gruillot

Avantages des PACS blancs pour les enseignants

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 28242 posée par M. Georges Gruillot

Modalités de recrutement des directeurs d'école

Réponse du ministère : Éducation

12/10/2000
Pertinence
Question n° 25608 posée par M. Georges Gruillot

Enseignement des langues dans les écoles en milieu rural

Réponse du ministère : Éducation

01/06/2000
Pertinence
Question n° 24238 posée par M. Georges Gruillot

Octroi de bourses d'études aux enfants d'agriculteurs

Réponse du ministère : Éducation

31/12/1992
Pertinence
Question n° 09053 posée par M. Georges Gruillot

Situation de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

22/03/1990
Pertinence
Question n° 08233 posée par M. Georges Gruillot

Commémoration du centenaire de la naissance du général de Gaulle dans les écoles

Réponse du ministère : Éducation

08/02/1990
Pertinence
Question n° 05187 posée par M. Georges Gruillot

Organisation d'un enseignement spécifique à l'Europe

Réponse du ministère : Éducation

15/06/1989
Pertinence
Question n° 04684 posée par M. Georges Gruillot

Application des programmes européens de formation

Réponse du ministère : Éducation

11/05/1989
Pertinence
Question n° 02735 posée par M. Georges Gruillot

Développement des instituts universitaires de technologie dans les villes moyennes

Réponse du ministère : Éducation

15/12/1988
Pertinence
Question n° 16768 posée par M. Georges Gruillot

Enseignement de la langue des signes française

Réponse du ministère : Éducation

03/06/1999
Pertinence