Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8588 questions

  1. Question n° 19930 posée par M. Serge Mathieu

    Référendum sur la politique éducative

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17825 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sensibilisation aux archives des étudiants des écoles supérieures

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03580 posée par M. Germain Authié

    Statut des secrétaires de mairie instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 31971 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration du fonctionnement du fonds d'aide à la vie étudiante

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25342 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mandat du directeur de l'Ecole centrale de Paris

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14532 posée par M. Josselin de Rohan

    Répartition, par département, des élèves du premier et second degré entre l'enseignement public, l'enseignement privé sous contrat et hors contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04506 posée par M. José Balarello

    Production télévisuelle française en matière d'émission éducative

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08674 posée par M. Gérard Delfau

    Informations concernant les centres de documentation et d'information

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05048 posée par M. Josselin de Rohan

    Académie de Rennes (Ille-et-Vilaine): résultats scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04604 posée par M. Paul Loridant

    Statut des maîtres-directeurs et dialogue social

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible