Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8588 questions

  1. Question n° 10786 posée par M. Marcel Vidal

    Santé scolaire et universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04279 posée par M. Pierre Croze

    Niger : fermeture du centre d'examen de Niamey pour le concours de recrutement de l'éducation nationale et de la fonction publique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04340 posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'enseignement de la géographie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03846 posée par M. Charles Descours

    Avenir de la biologie-géologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03777 posée par M. Albert Voilquin

    Enseignement de l'histoire et de la géographie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01744 posée par M. Serge Mathieu

    Réforme des études d'orthophonie

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01683 posée par M. Franck Sérusclat

    Réforme des études d'orthophonie

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20443 posée par M. Michel Doublet

    Réforme du statut des personnels de direction

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20441 posée par M. Michel Doublet

    Mise en place d'une évaluation des personnels de direction

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19597 posée par M. Louis Souvet

    Evaluation des enseignants : accroissement du nombre d'inspecteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible