Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 14852 posée par M. Georges Mouly

    Versement des crédits de paiement affectés à l'université de Limoges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11612 posée par M. Georges Mouly

    Enseignement du grec et du latin

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20657 posée par M. Georges Mouly

    Projet de DEUG Santé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13079 posée par M. Georges Mouly

    Réglementation régissant les contrats locaux d'éducation (CEL)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01990 posée par M. Georges Mouly

    Enseignement de la biologie-géologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 31676 posée par M. Georges Mouly

    Elections professionnelles pour les personnels techniciens et ouvriers de service de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16181 posée par M. Georges Mouly

    Modalités d'octroi des bourses universitaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00161 posée par M. Georges Mouly

    Etalement des vacances

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19617 posée par M. Georges Mouly

    Accès des personnes handicapées aux métiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 33445 posée par M. Georges Mouly

    Situation des maîtres contractuels des établissements privés sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible