Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8588 questions

  1. Question n° 06131 posée par M. Henri Bangou

    Sécurité des établissements scolaires des départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 37200 posée par M. Serge Mathieu

    Etat de la constitution de fichiers d'investigation des bases de données

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09716 posée par M. Georges Gruillot

    Suppression de postes dans l'académie de Besançon (Doubs)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05876 posée par M. Michel Souplet

    Evaluation de l'enseignement à l'école élémentaire: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00700 posée par M. Louis Virapoulle

    Etalement des congés et vacances scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08469 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Ouverture d'un débat sur l'éducation nationale prélable aux réformes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22491 posée par M. René-Pierre Signé

    Carte scolaire 2006 dans la Nièvre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16515 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réduction du volant des heures supplémentaires des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12472 posée par M. Jacques Baudot

    Contrats de qualification

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06238 posée par M. Louis Souvet

    Encadrement des activités sportives à l'extérieur des établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible