Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 36428 posée par M. Georges Mouly

    Réglementation applicable à la retraite des enseignants licenciés, certifiés dans le corps par décret

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26499 posée par M. Georges Mouly

    Diversification des choix des langues proposées en classe de 4e pour les collèges dans le département de la Corrèze

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25373 posée par M. Georges Mouly

    Enseignement de la biologie et de la géologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23717 posée par M. Georges Mouly

    Avenir de l'enseignement professionnel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16006 posée par M. Georges Mouly

    Conséquences de la majoration des valeurs imposables à la taxe locale d'équipement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02846 posée par M. Georges Mouly

    Critères retenus pour l'affectation des mis à disposition

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20859 posée par M. Georges Mouly

    Rôle des conseillers d'orientation psychologues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19618 posée par M. Georges Mouly

    Situation de la fédération générale des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17309 posée par M. Georges Mouly

    Scolarisation des enfants de deux à trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17174 posée par M. Georges Mouly

    Enseignement de l'occitan dans l'académie de Limoges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible