Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8588 questions

Question n° 32597 posée par M. Henri Le Breton

Enfants souffrant de dyslexie et dysphasie

Réponse du ministère : Éducation

19/04/2001
Pertinence
Question n° 31161 posée par M. André Vézinhet

Troubles d'apprentissage du langage oral et écrit des enfants scolarisés

Réponse du ministère : Éducation

15/02/2001
Pertinence
Question n° 08081 posée par M. José Balarello

Sauvegarde de l'école Freinet de Vence (Alpes-Maritimes)

Réponse du ministère : Éducation

25/01/1990
Pertinence
Question n° 06415 posée par M. Jacques Habert

Retards dans la parution de l'arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

21/09/1989
Pertinence
Question n° 01459 posée par M. Jean-Luc Bécart

Situation du lycée Pablo-Picasso d'Avion (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Éducation

15/09/1988
Pertinence
Question n° 09248 posée par M. André Meric

Réintégration à temps plein de certains agents de l'éducation surveillée

Réponse du ministère : Justice

14/01/1988
Pertinence
Question n° 06536 posée par M. Louis Souvet

Développement de l'enseignement de la musique dans les petites classes

Réponse du ministère : Éducation

11/06/1987
Pertinence
Question n° 05609 posée par M. Philippe Madrelle

Professeurs techniques adjoints de lycée technique

Réponse du ministère : Éducation

16/04/1987
Pertinence
Question n° 06803 posée par M. Daniel Dubois

Devenir de l'enseignement des langues anciennes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/12/2008
Pertinence
Question n° 08430 posée par M. Claude Huriet

Situation des délégués rectoraux dans les établissements d'enseignement privé sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

10/11/1994
Pertinence