Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

128 questions

  1. Question n° 15168 posée par M. Georges Gruillot

    Personnels de catégorie C du ministère de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12007 posée par M. Georges Gruillot

    Situation des titulaires du concours d'infirmière scolaire sans affectation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10753 posée par M. Georges Gruillot

    Enseignement sur la Résistance

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09255 posée par M. Georges Gruillot

    Déroulement de carrière de certains personnels d'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08999 posée par M. Georges Gruillot

    Intégration des instituteurs dans le corps des professeurs des écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09256 posée par M. Georges Gruillot

    Carrière des professeurs agrégés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07616 posée par M. Georges Gruillot

    Surveillance des études

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05982 posée par M. Georges Gruillot

    Statut des conseillers en formation continue

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01552 posée par M. Georges Gruillot

    Aménagement des rythmes scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20655 posée par M. Georges Gruillot

    Maîtres titulaires du diplôme d'études supérieures d'instituteur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible