Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8588 questions

  1. Question n° 16690 posée par M. Emmanuel Hamel

    Organisation de stages facultatifs en entreprise pour les enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16843 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evaluation des enseignants : prise en compte plus équilibrée de la note administrative et de la note pédagogique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16832 posée par M. Emmanuel Hamel

    Redistribution des moyens administratifs entre les académies d'outre-mer

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16524 posée par M. Emmanuel Hamel

    Reconversion disciplinaire des maîtres auxiliaires en surnombre par une formation complémentaire en institut universitaire de formation des maîtres (IUFM)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16520 posée par M. Emmanuel Hamel

    Intégration des maîtres auxiliaires dans le mouvement des enseignants du second degré dès leur titularisation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16518 posée par M. Emmanuel Hamel

    Education nationale : recrutement plus sélectif des vacataires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16526 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renforcement des exigences des concours permettant de titulariser les maîtres auxiliaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16523 posée par M. Emmanuel Hamel

    Cadrage disciplinaire annuel des instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16521 posée par M. Emmanuel Hamel

    Institution d'un débat d'orientation sur l'éducation précédant chaque année l'examen du projet de loi de finances

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16516 posée par M. Emmanuel Hamel

    Transmission d'un rapport au Parlement à la rentrée 2000 établissant le bilan de la déconcentration du mouvement des enseignants du second degré

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible