Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

128 questions

  1. Question n° 17931 posée par M. Georges Gruillot

    Violence à l'école

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14285 posée par M. Georges Gruillot

    Compensation pour les établissements scolaires de la suppression de la franchise postale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12029 posée par M. Georges Gruillot

    Accès en apprentissage

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11636 posée par M. Georges Gruillot

    Conditions d'attribution des bourses scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10404 posée par M. Georges Gruillot

    Enseignement de l'éducation civique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09646 posée par M. Georges Gruillot

    Ecole nationale des Chartes

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06122 posée par M. Georges Gruillot

    Anniversaire du Débarquement: information dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02937 posée par M. Georges Gruillot

    Remplacement des écoles normales par les IUFM

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25607 posée par M. Georges Gruillot

    Enseignement de l'histoire et la géographie dans les séries scientifiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24554 posée par M. Georges Gruillot

    Accueil dans les cantines scolaires d'enfants souffrant d'allergies alimentaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible