Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8588 questions

  1. Question n° 21017 posée par M. Serge Mathieu

    Initiative gouvernementale concernant l'action et la mémoire de M. Edouard Bled

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04821 posée par M. Rodolphe Désiré

    Indemnité de vie chère pour les stagiaires en métropole

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22731 posée par M. André Fosset

    Suites données à la mission sur le cinéma

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04018 posée par M. Jacques Mahéas

    Absence d'inspecteur d'académie en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28296 posée par M. Emmanuel Hamel

    Médecins de l'éducation nationale : mise en place d'un module de formation sur la prise en charge des enfants atteints de trouble du langage

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24979 posée par M. Georges Mouly

    Aides aux étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05912 posée par M. Georges Gruillot

    Rapport " Formation et emploi des jeunes "

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23103 posée par M. Rémi Herment

    Protection du petit patrimoine immobilier rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17226 posée par M. Louis Souvet

    Calendrier scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06115 posée par M. Michel Teston

    Réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible