Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

128 questions

  1. Question n° 05912 posée par M. Georges Gruillot

    Rapport " Formation et emploi des jeunes "

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09716 posée par M. Georges Gruillot

    Suppression de postes dans l'académie de Besançon (Doubs)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08034 posée par M. Georges Gruillot

    Réforme des filières de l'enseignement secondaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08033 posée par M. Georges Gruillot

    Enseignement des sciences sociales et économiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03276 posée par M. Georges Gruillot

    Etat d'avancement du plan social étudiant

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11971 posée par M. Georges Gruillot

    Circulaire relative au programme quinquennal de sécurité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06812 posée par M. Georges Gruillot

    Enseignement des langues anciennes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16471 posée par M. Georges Gruillot

    Encadrement scolaire dans les zones rurales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00784 posée par M. Georges Gruillot

    Mesures en faveur de l'apprentissage de la langue française et de l'initiation aux langues étrangères

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09001 posée par M. Georges Gruillot

    Attribution des bourses nationales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible